Généalogie – Question/Réponse 2

Classé dans : Généalogie | 0

Dans la série "Qustion/Réponse", le Sygene répond… Profitez-en!

 

Comment se procurer un dossier de Légion d’Honneur ?

 

Question

"Mon arrière grand-père architecte a été promu chevalier de la Légion d’Honneur. Peut-on se procurer une copie de son dossier ? Dans l’affirmative comment faire et où s’adresser ?"

 

Réponse

Pour une grande majorité, les dossiers des récipiendaires de la Légion d’Honneur sont accessibles en ligne sur le site des Archives Nationales via la base Léonore (http://www.culture.gouv.fr/public/mistral/leonore_fr).

> http://www.culture.gouv.fr/documentation/leonore/recherche.htm

Cette base donne accès aux dossiers nominatifs des personnes nommées ou promues dans l’Ordre de la Légion d’honneur depuis 1802 et décédées avant 1977. Les dossiers originaux sont conservés sur le site des Archives Nationales de Fontainebleau en série LH ou à la Grande Chancellerie de la Légion d’honneur.

Pour chaque personne dont le dossier a été conservé, une notice indique la cote du carton où se trouve le dossier, le lieu de conservation de ce carton et des éléments biographiques sommaires (nom, prénom, sexe, date et lieu de naissance).
Les dossiers comportant des documents datant de moins de 50 ans ne sont pas consultables en ligne. Une demande d’accès par dérogation peut cependant être formulée pour une consultation en salle de lecture des Archives Nationales.

Il arrive que des titulaires de la Légion d’honneur ne disposent pas (ou plus) de dossier, notamment ceux du Premier Empire détruits à la Restauration. En conséquence, leur nom n’apparaît pas dans la base Léonore qui recense exclusivement les dossiers. Le chercheur peut alors avoir recours au fichier général détenu par La Grande Chancellerie.

Les archives des différents ministères (sous-séries de F et de BB) conservent des dossiers relatifs à la Légion d’honneur, en particulier des collections de décrets et d’ordonnances de nomination et des dossiers de propositions (n’ayant pas toujours abouti).
Isabelle MALFANT MASSON généalogiste professionnel au Puy en Velay (43)
Alain CHAPELLIER généalogiste dans les Ardennes (08)
pour le Sygene